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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BGD
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Accélérateur de règlement
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Accélérateur de règlement
BGD, SARL

Numéro de dépôt :
3940670
Date de dépôt :
16/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/08/2022
Accélérateur de règlement de BGD

Présentation de la marque Accélérateur de règlement

Déposée le 16 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BGD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Accélérateur de règlement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BGD domicilié(e) ACTIPOLIS A2, 41 rue André Le Nôtre - 30900 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 882 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BGD, M. GEORGES DE GERAUVILLIERS domicilié(e) ACTIPOLIS A2, 41 RUE ANDRE LE NOTRE - 30900 - NIMES - France.

La marque Accélérateur de règlement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Accélérateur de règlement est expirée depuis le 16 août 2022.

BGD a également déposé les autres marques suivantes : FNIP , EURYS , Accélérateur de paiement , COLLECTYS , IMMO CONTROLE


BGD, SARL - ACTIPOLIS A2, 41 rue André Le Nôtre - 30900 - NIMES - France - SIREN 411882194


BGD, M. GEORGES DE GERAUVILLIERS - ACTIPOLIS A2, 41 RUE ANDRE LE NOTRE - 30900 - NIMES - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.